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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention à l’Association Mosaïque du Monde sise 30 rue au Maire (3e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 SGRI 27]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 14 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 14 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention à l?Association Mosaïque du Monde sise 30, rue au Maire (3e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 16.980 euros est attribuée à l?Association Mosaïque du Monde sise 30 rue au Maire (3e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 04, ligne P 005 du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.