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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Lusonort de Valpaços”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DJS 389]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 septembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Lusonort de Valpaços? ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 14ème arrondissement, en date du 12 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 800 euros est attribuée à l?association ?Lusonort de Valpaços? - (n°X06002 / 2005 03071) - 3 ter, rue d?Alésia (14ème), pour aide au démarrage des activités et à l?achat de matériel sportif.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.