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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros à l’association “Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement”, 54, rue de Turenne - 75003 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 394]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 21 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 21 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention à l?association ?Bibliothèque des Amis de l?Instruction du 3e arrondissement? ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement en date du 14 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est allouée à l?association ?Bibliothèque des Amis de l?Instruction du 3e arrondissement?, 54, rue de Turenne - 75003 PARIS, pour lui permettre de poursuivre ses activités de diffusion et de conservation du patrimoine culturel, complémentaires des missions des bibliothèques du réseau municipal (D00207-2005-00856).

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.