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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Attribution à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le siège social est situé 50, rue d’Aboukir (75002 PARIS), d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 366]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 21 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 21 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles (50, rue d?Aboukir 75002 Paris) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 2ème arrondissement en date du 14 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros, au titre du fonctionnement est attribuée à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le siège social est situé 50, rue d?Aboukir (75002 Paris), au titre de son projet culturel 2005 (D06211/).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.