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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.300 euros à l’association “Les amis de Rimbaud” 50, rue de Charonne (11e) (D08118). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 412]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 14 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 14 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Amis de Rimbaud? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est allouée à l?association ?Les Amis de Rimbaud? 50, rue de Charonne (11e) (D08118) pour soutenir la poursuite de ses activités en 2005 (D08118-2005-00789).

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.