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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Comité de promotion du vélo”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DVD 132]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 septembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Comité de Promotion du Vélo? ;

Vu la demande de subvention en date du 18 janvier 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Denis BAUPIN, au nom de la 3e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros est attribuée à l?association ?Comité de Promotion du Vélo? sise 33, rue du Faubourg Montmartre (9e) (dossier n° 2005-02291 et tiers n° X04777) au titre de 2005.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 820 ligne de subvention P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.