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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers du Père Lachaise Associés” 79, rue de Bagnolet - 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 240]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 6 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 6 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel Monsieur le Maire l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association ?Les Ateliers du Père Lachaise Associés? ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du conseil du 20ème arrondissement en date du 13 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M.Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Les Ateliers du Père Lachaise Associés? 79 rue de Bagnolet - 75020 Paris (D06362 / 2005 01439).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 6.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.