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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre et territoires associés”, 211, boulevard Jean-Jaurès (19e), afin de soutenir le travail de documentaire qu’elle mène sous forme d’interviews et d’ateliers avec les habitants de la rue de Crimée (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 SG 40]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 11 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 11 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet en délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre et territoires associés? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre et territoires associés?, 211, boulevard Jean-Jaurès (19e), afin de soutenir le travail de documentaire qu?elle mène sous forme d?interviews et d?ateliers avec les habitants de la rue de Crimée (19e) (X05967 / dossier 200502943).

Art. 2.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée à l?association ?Théâtre et territoires associés?, 211, boulevard JeanJaurès (19e), afin de soutenir le travail de documentaire qu?elle mène sous forme d?interviews et d?ateliers avec les habitants de la rue de Crimée (19e).

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 2.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2005, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma?.