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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Ateliers du Chaudron” (31, passage de Ménilmontant - 11e) dans le cadre de la Politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 404]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 21 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 21 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention d?aide au projet à l?association ?Ateliers du chaudron?, dans le cadre de la Politique de la Ville ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 12 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée, dans le cadre de la Politique de la Ville, à l?association ?Ateliers du Chaudron? (31, passage de Ménilmontant 75011 Paris) qui a pour objet toutes actions culturelles, tendant à développer auprès des publics les plus diversifiés la connaissance et la pratique des Arts du spectacle. (D01229 / Astre 2005-02541).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 8.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture).