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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie des Madones” dont le siège social est situé 183 bis, rue du FaubourgPoissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 483]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie des Madones? dont le siège social est situé 183 bis, rue du Faubourg-Poissonnière (9e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Compagnie des Madones? dont le siège social est situé 183 bis, rue du Faubourg-Poissonnière (9e) pour la diffusion du spectacle ?Une histoire de clefs? au Théâtre de l?Atalante du 3 décembre 2005 au 8 janvier 2006 (D04560 / 2005-01590).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 3.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.