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Octobre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Association française des cinémas art et essai (AFCAE)" (17e) afin de soutenir le travail, mené tout au long de l'année, en faveur du cinéma d'auteur à l'attention du jeune public dans les salles indépendantes art et essai parisiennes et afin d'organiser les 7es Rencontres nationales Art et essai jeune public. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 SG 122]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Association française des cinémas art et essai (AFCAE), Groupe Paris" située 13, square Gabriel-Fauré (17e), afin de soutenir le travail, mené tout au long de l'année, en faveur du cinéma d'auteur à l'attention du jeune public dans les salles indépendantes art et essai parisiennes et afin d'organiser les 7es Rencontres nationales Art et essai jeune public qui rassembleront à Paris du 24 au 26 novembre 2004 enseignants, critiques et cinéastes autour de cette thématique ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Association française des cinémas art et essai (AFCAE)" située 13, square Gabriel-Fauré (17e), afin de soutenir le travail, mené tout au long de l'année, en faveur du cinéma d'auteur à l'attention du jeune public dans les salles indépendantes art et essai parisiennes et afin d'organiser les 7es Rencontres nationales art et essai jeune public qui rassembleront à Paris du 24 au 26 novembre 2004 enseignants, critiques et cinéastes autour de cette thématique (D06886 2004-03871).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 12.000 euros est attribuée à l'association "Association française des cinémas art et essai (AFCAE)" située 13, square Gabriel-Fauré (17e), afin de soutenir le travail, mené tout au long de l'année, en faveur du cinéma d'auteur à l'attention du jeune public dans les salles indépendantes art et essai parisiennes et afin d'organiser les 7es Rencontres nationales Art et essai jeune public qui rassembleront à Paris du 24 au 26 novembre 2004 enseignants, critiques et cinéastes autour de cette thématique.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 12.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma".