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Octobre 2004
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Conseil Municipal
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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Mix Movement", dont le siège social est situé 22, rue Soleillet (20e), au titre de ses activités 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DAC 490]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Mix Movement", dont le siège social est situé 22, rue Soleillet (20e), au titre de ses activités pour l'année 2004 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.000 euros est attribuée à l'association "Mix Movement" (X01854/2004-02630), dont le siège social est situé 22, rue Soleillet (20e), au titre de ses activités pour l'année 2004.
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 7.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture".