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Octobre 2004
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Ateliers Varan, afin d'organiser avec des professionnels du cinéma des stages d'initiation à la réalisation de films documentaires à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 SG 87]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet en délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Ateliers Varan ;
Vu l'avis du conseil du 11e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Ateliers Varan, ayant son siège social 6 impasse Mont-Louis (11e), afin d'organiser avec des professionnels du cinéma des stages d'initiation à la réalisation de films documentaires à Paris (X00497-2004_03445).
Art. 2.- Une subvention de 6.000 euros est attribuée à l'association Ateliers Varan, ayant son siège social 6 impasse Mont-Louis 75011 Paris, afin d'organiser avec des professionnels du cinéma des stages d'initiation à la réalisation de films documentaires à Paris.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 6.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma.