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Octobre 2004
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Conseil Municipal
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Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Albert Ouzoulias, 9 rue du Général Niox (16e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DAC 459]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu la délibération du 5 mars 1979 réglementant les hommages rendus par la Ville ;
Vu le projet de délibération en date du 5 octobre 2004 par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l'apposition d'une plaque commémorative en hommage à Albert Ouzoulias, 9 rue du Général Niox (16e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement en date du 6 octobre 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier. - Est approuvée la proposition de M. le Maire de Paris tendant à l'apposition d'une plaque commémorative en hommage Albert Ouzoulias, 9 rue du Général Niox (16e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget d'investissement de la Ville de Paris 2004, nature 2313, rubrique 324, compte de provision 40000-1-99-003.