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Octobre 2004
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale (A.R.R.T.), Cartoucherie route du Champ de Manœuvre (12e), pour la diffusion de la pièce Yvonne, princesse de Bourgogne de Witold Gombrowicz donnée au Théâtre de la Tempête de septembre à novembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DAC 498]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à la SARL Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale (A.R.R.T.) pour la diffusion de la pièce Yvonne, princesse de Bourgogne de Witold Gombrowicz donnée au Théâtre de la Tempête de septembre à novembre 2004 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à la SARL Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale, (A.R.R.T.), Cartoucherie route du Champ de Man?uvre (12e), dont le but est "La création, l'acquisition de tous fonds d'entreprises de spectacles, l'exploitation théâtrale et toutes activités annexes, connexes et complémentaires" pour soutenir la présentation au Théâtre de la Tempête, du 21 septembre au 7 novembre 2004, Yvonne, princesse de Bourgogne de Witold Gombrowicz (D04429 / 2004-01147).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".