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Déliberation

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Soupe Saint-Eustache" (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DDATC 136]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Soupe Saint-Eustache" (1er) ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ,
Vu la demande du Maire du 1er arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 4 octobre 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée une subvention de 1.913 euros à l'association "Soupe Saint-Eustache", domiciliée 2 impasse Saint-Eustache (1er), pour qu'elle puisse continuer à servir des repas chauds chaque soir d'hiver devant l'église Saint-Eustache.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P001 (D01343), subvention à partir des fonds du Maire - 1er arrondissement - du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2004.