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Octobre 2004
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Déliberation

Attribution à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le siège social est situé 50, rue d'Aboukir (2e), d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DAC 385]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 5 octobre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles, 50, rue d'Aboukir (2e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement en date du 7 octobre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros, au titre du fonctionnement est attribuée à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le siège social est situé 50, rue d'Aboukir (2e), au titre de son projet culturel 2004 (D06211 / Astre 2004-02896).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".