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Octobre 2004
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Déliberation

Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Flèche Athlétic Club" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DJS 487]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 5 octobre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Flèche Athlétic Club" (18e) ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.300 euros est attribuée pour l'exercice 2004 à l'association "Flèche Athlétic Club" (D05591 / 2003-04819), 8, rue Championnet (18e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.