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Octobre 2004
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3, rue du Mont-Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DAC 466]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement à l'"Association de recherche d'animations culturelles" (ARAC), 3, rue du Mont-Louis (11e) (D08455) (2004-) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 6.000 euros est allouée à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3, rue du Mont-Louis (11e) (D08455), au titre de l'organisation de la 14e édition du Festival des jeunes conteurs.
Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".