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Octobre 2004
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Scénario" afin qu'elle organise les 2èmes Rencontres Scénario en Seine à Paris et contribue ainsi au développement de projets de films cinématographiques de long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 SG 88]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Scénario" ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Scénario située 6, rue Francoeur (18e), afin qu'elle organise les 2èmes Rencontres Scénario en Seine.
Art. 2.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée à l'association "Scénario" située 6, rue Francoeur - 75018 Paris, afin qu'elle organise les 2èmes Rencontres Scénario en Seine. (X 01 536).
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 2.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma.