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Octobre 2004
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association des peintres du spectacle "Aspects" Charles Bassompierre, 116, avenue du Président-Kennedy (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DAC 505]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association des peintres du spectacle "Aspects" Charles Bassompierre ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 6 octobre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée à l'association des peintres du spectacle "Aspects" Charles Bassompierre, 116, avenue du Président-Kennedy (16e) (D05539 - 2003-04658).
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 2.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.