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Octobre 2004
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association "Les Rencontres", 3, rue Roger (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DAC 444]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Les Rencontres", 3, rue Roger (14e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros au bénéfice de l'association "Les Rencontres", 3, rue Roger (14e) (D09610) (2004-01408).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, rubrique 33, ligne P003 (5.000 euros) et sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P005 (5.000 euros), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.