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Octobre 2004
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Déliberation

Subvention à la "Fondation Sciences Citoyennes" pour le développement de ses activités d'expertise et de recherche. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 SG 128]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer une subvention à la "Fondation Sciences Citoyennes" pour le développement de ses activités d'expertise et de recherche ;
Sur le rapport présenté par Mme Anne HIDALGO, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribuée à la Fondation Sciences Citoyennes, 84 rue de l'Aqueduc - 75010 PARIS (X04097).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la provision inscrite au chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne P049 du budget de fonctionnement de la ville de Paris de 2004.