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Octobre 2004
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Image et Science". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DASCO 139]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 30.000 euros à l'association "Image et Science" ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle AUFFRAY, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 30.000 euros est attribuée à l'association "Image et Science".
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Image et Science" la convention, dont le texte est joint à la présente délibération.
Art. 3.- La somme correspondante sera imputée à la fonction 236, chapitre 65, nature 6574, ligne P008, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2004.