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Octobre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à la SARL "Sauvage Productions", dont le siège social est situé 211, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DAC 493]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer à la SARL "Sauvage Productions", dont le siège est situé 211, avenue Jean-Jaurès (19e), une subvention de fonctionnement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 euros est attribuée à la SARL "Sauvage Productions", 211, avenue Jean-Jaurès (19e), (D06744 - Astre 2004-00827) pour la 2e édition du festival "L'Eté Gitan" au Cabaret Sauvage.
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 6.000 euros, sera imputée sur le budget de la Ville de Paris de 2004 article 6574, ligne P003, rubrique 33, "Provision pour fonctionnement au titre de la culture".