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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l'Association d'Echanges Culturels (ADEC) (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DAC 413]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 5 octobre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'Association d'Echanges Culturels (ADEC) ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants,
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 4 octobre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'Association d'Echanges Culturels (ADEC), 43, rue Delambre (14e), dont l'objet est "la recherche, la gestion, l'animation de lieux de répétitions et d'expositions afin de favoriser la création de jeunes artistes". Cette subvention a pour but de soutenir le fonctionnement de l'association en 2004 (D09405/2004-03001).
Art. 2.- La dépense correspondante soit 7.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.