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Octobre 2004
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 avenants aux conventions relatives à l'attribution de subventions de fonctionnement pour les associations et la fondation suivantes : Maison de la Poésie (3e), Les Athévains (4e), Fondation nationale dite Cité internationale universitaire de Paris pour le Théâtre de la Cité internationale (14e) ; Théâtre Silvia Monfort (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DAC 356]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer quatre avenants aux conventions relatives à des subventions de fonctionnement aux associations : Maison de la Poésie, dont le siège social est situé 161 bis, rue Saint-Martin (3e), Les Athévains, dont le siège social est situé 76-78, rue François-Miron (4e), Fondation nationale dite Cité internationale universitaire de Paris pour le Théâtre de la Cité internationale, dont le siège social est situé 19, boulevard Jourdan (14e), Théâtre Silvia Monfort, dont le siège social est situé 106, rue Brancion (15e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribuée à l'association "Maison de la Poésie", dont le siège social est situé 161 bis, rue Saint-Martin (3e), et qui a pour objet "Faire connaître, promouvoir et diffuser la poésie par tous les moyens". Cette subvention a pour but de permettre au théâtre de présenter une programmation dans le cadre du "Mois du théâtre polonais à Paris" (D03085).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 13.000 euros est attribuée à l'association "Les Athévains", dont le siège social est situé 76-78, rue François-Miron (4e), et qui a pour objet "de promouvoir un théâtre d'essai et de création, de s'implanter à Paris dans un lieu autonome avec un statut particulier de centre d'accueil et de création". Cette subvention a pour but de permettre au théâtre de présenter une programmation dans le cadre du "Mois du théâtre polonais à Paris" (D01422).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 14.000 euros est attribuée à la Fondation nationale dite Cité internationale universitaire de Paris pour le Théâtre de la Cité internationale, dont le siège social est situé 19, boulevard Jourdan (14e), et qui a pour objet "de favoriser les échanges entre étudiants de toutes nationalités, d'accueillir les chercheurs, professeurs, artistes et techniciens confirmés, poursuivant en France des missions temporaires de recherche ou d'enseignement supérieur, de fournir le support matériel de ses installations et de ses facilités d'accueil pour l'organisation de congrès, colloques, séminaires et réunions à but scientifique, de réunir les ressources, subventions et concours nécessaires à l'accomplissement de sa mission, de conserver, d'entretenir, et éventuellement, d'améliorer et de compléter tous immeubles et installations existant ou à construire, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la Cité, de gérer les maisons qui lui sont directement rattachées". Cette subvention a pour but de permettre au théâtre de présenter une programmation dans le cadre du "Mois du théâtre polonais à Paris" (D02037).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 38.000 euros est attribuée à l'association "Théâtre Silvia Monfort", dont le siège social est situé 106, rue Brancion (15e), et qui a pour objet "d'assurer et susciter, par l'organisation de manifestations et de spectacles de haute qualité dans ce théâtre, l'accès et la participation du public à la culture et plus particulièrement à l'expression de l'art dramatique, mais aussi chorégraphique et musical". Cette subvention a pour but de permettre au théâtre de présenter une programmation dans le cadre du "Mois du théâtre polonais à Paris" (D01406).
Art. 5.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer les avenants aux conventions relatives à l'attribution de subventions de fonctionnement, dont les textes sont joints en annexe à la présente délibération.
Art. 6.- La dépense correspondante, soit 80.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".