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Octobre 2004
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Déliberation

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à François Truffaut, 33, rue de Navarin (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DAC 518]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération du 5 mars 1979 réglementant les hommages rendus par la Ville ;
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l'apposition d'une plaque commémorative en hommage à François Truffaut, 33, rue de Navarin (9e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 20 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvée la proposition de M. le Maire de Paris tendant à l'apposition d'une plaque commémorative en hommage à François Truffaut, 33, rue de Navarin (9e).
Art. 2.- La dépense correspondante, estimée à 1.819 euros T.T.C., sera imputée sur le budget d'investissement de la Ville de Paris, sur l'exercice 2004, nature 2313, rubrique 324, compte de provision 40000-1-99-003.