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Octobre 2004
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Conseil Municipal
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Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Graines de Soleil", 7, rue de la Charbonnière (18e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DAC 349]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 5 octobre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de l'aide à la diffusion et une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Compagnie Graines de Soleil" ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 4 octobre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association Compagnie Graines de Soleil, 7, rue de la Charbonnière (18e) dont l'objet est "la pratique et l'enseignement du théâtre et de la danse, et la production théâtrale", afin de soutenir le projet d'atelier théâtre "Goutte à goutte" et plusieurs actions réalisées conjointement relevant de la politique de la ville (D02992).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 5.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.