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Octobre 2004
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Conseil Municipal
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Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2004 [2004 DDATC 159]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon et notamment ses articles L. 2511-16, L. 2511-18 ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 7 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 6 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 12 octobre 2004 ;
Vu l'avis du conseil du 5e arrondissement, en date du 7 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 5 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 7 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 6 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 5 octobre 2004 ;
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose, au titre de l'exercice 2005, de mettre à jour l'inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge ;
Sur le rapport présenté par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1ère Commission, et par M. François DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- L'inventaire des équipements de proximité dont les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e conseils d'arrondissement ont la charge est fixé conformément à la liste jointe.
Art. 2.- L'ensemble des précédentes délibérations concernant l'inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge est abrogé.