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Subventions à quatorze organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DJS 63]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 8 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 8 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à 14 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Vol à Voile de Paris - (n°D06026 / 2009_00248) 60, rue Baudricourt (13ème).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?année 2009 à la Gymnastique Volontaire CODEP 75 - (n°D00879 / 2009_00377) -23, rue du Maroc (19ème).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.100 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Cyclotourisme de Paris CODEP 75 (n°D03189 / 2008_00220) - 54 bis, rue d?Hautpoul (19ème).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental du Sport Adapté de Paris - (n°D03216 / 2009_00157) - 69, avenue de Flandre (19ème).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Paris de Tir à l?Arc - (n°X00647 / 2009_00372) - 6, rue Ferdinand Foureau (12ème).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité de Paris de la Fédération Française de Gymnastique (n°D01162 / 2009_00443) - 10, rue Huyghens (14ème).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Paris du Comité de l?Ile-de-France de la Fédération Française de Cyclisme - (n°D05974 / 2009_ 01310) - 7, rue Darboy (11ème).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental EPMM Sport pour Tous de Paris (n°X01103 / 2009_00417) 22, avenue de la Porte d?Asnières (17ème).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Bouliste Départemental de Paris - (n°D03224 / 2009_00259) - Bois de Vincennes, Route des Fortifications (12ème).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.400 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Savate Boxe Française de Paris (C.D.S.B.F 75) (n°D03505 / 2009_00577) - 5, rue de l?Harmonie (15ème).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Régional d?Ile-de-France d?Haltérophilie, Musculation, Force Athlétique et Culturisme (n°D06398 / 2009_00370) - 89, avenue de Flandre (19ème).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental Sportif Léo Lagrange de Paris (n°X06022 / 2009_00708) - 33-35 rue de l?Evangile (18ème).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Taekwondo de Paris - (n°X00884 / 2009_00479) - 30, rue Chapsal à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?année 2009 à la Ligue de l?Ile-de-France de Jeu de Dames (I.D.F.J.D) - (n°X02571 / 2009_00424) - 12, rue de Mazagran (10ème).

Art. 15.- La dépense correspondante, d?un montant total de 24.500 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.