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Avril 2009
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Subvention à l’association Festival étudiant contre le racisme et les discriminations pour organiser le festival éponyme. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DASCO 63]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Festival étudiant contre le racisme et les discriminations pour organiser le festival éponyme ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Didier GUILLOT, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est accordée à l?association Festival étudiant contre le racisme et les discriminations (N° ASTRE 07385) sise 112, boulevard de la Villette (19e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne VF 80012 du budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris.