Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Signature d’une convention avec l’association Ensemble les Talens lyriques (9e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DAC 83]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Ensemble les Talens lyriques située 49, rue de Maubeuge (9e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 21.000 euros est attribuée à l?association Ensemble les Talens lyriques, dont le siège social est situé 49, rue de Maubeuge (9e) et dont l?objet est de promouvoir le répertoire instrumental et vocal des XVIème, XVIIème et XVIIIème siècles (X04331 - 2009-00897).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint au présent projet.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.