Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subventions à dix associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DJS 25]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 8 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 8 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à dix associations sportives du 5ème arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 5ème arrondissement, en date du 26 mars 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Blue deep plongée? (n°X00841 / 2009_01828) -14, rue Poliveau (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive de l?école primaire Victor Cousin? (n°D02128 / 2009_01827) -14, rue Victor Cousin (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.150 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive de l?école publique? (n°D02123 / 2009_00118) -21, rue de Pontoise (5e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du collège Pierre Alviset? (n°D02120 / 2009_01829) -88, rue Monge (5e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du collège Lavoisier? (n°D02107 / 2009_00404) -17-19, rue Henri Barbusse (5e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du lycée Lavoisier? (n°D02118 / 2009_00513) -19, rue Henri Barbusse (5e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du lycée Henri IV? (n°D02115 / 2009_00312) -23, rue Clovis (5e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Lutèce Olympique? (n°D03218 / 2009_00392) -40, rue Poliveau Hall I (5e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Section Olympique Saint-Médard-S.O.S.M .? (n°D02136 / 2009_00420) -14, rue Censier (5e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du lycée Jacques Monod? (n°D04294 / 2009_00515) -12, rue Victor Cousin (5e).

Art. 11.- La dépense correspondante, d?un montant total de 13.900 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.