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Avril 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Ascendanse Hip Hop” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DJS 216]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 8 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 8 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Ascendanse Hip Hop? (13e) et lui demande l?autorisation de signer un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec cette association ;

Vu l?avis du Conseil du 13ème arrondissement en date du 26 mars 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant à la convention triennale dont le texte est joint à la présente délibération avec l?association ?Ascendanse Hip Hop? (X03526/2009_01182) 14, rue Olivier Messiaen (13e).

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 7.000 euros est attribuée à l?association ?Ascendanse Hip Hop? pour l?organisation de ses ?Ateliers de danse hip hop et double dutch dans le 13ème arrondissement?.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.