Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association “Signes de nuit”, afin de soutenir la 7e édition du Festival international de courts métrages Signes de nuit qui se tiendra en avril et en juin 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 SG 50]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Signes de nuit ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Signes de nuit 18, rue Budé (4e), afin de soutenir la 7e édition du Festival international de courts métrages Signes de nuit qui se déroulera en deux parties : du 2 au 5 avril 2009 à la Cité universitaire (14e) puis du 18 au 28 juin 2009 dans divers lieux de la capitale, dont deux cinémas, l?Archipel (10e) et le MK2 Beaubourg (3e).

Art. 2.- Pour l?année 2009 une subvention de fonctionnement de 4.000 euros est attribuée à l?association Signes de nuit afin de soutenir la 7e édition du Festival international de courts métrages Signes de nuit.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 4.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma.