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Déliberation

Subvention à l’association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e), au titre de ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DAC 25]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Orchestre de Chambre Bernard Thomas située 4, rue du Foin (3e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 euros est attribuée à l?association Orchestre de Chambre Bernard Thomas, dont le siège social est situé 4, rue du Foin (3e) et dont l?objet est de promouvoir l?orchestre de chambre Bernard Thomas afin de faire connaître par tous les moyens les chefs d??uvre de la musique française et étrangère, les ?uvres peu ou mal connues du domaine musical (D01071 - 2009-00896).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.