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Avril 2009
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Approbation et signature de l’avenant n°1 au marché passé avec la société APPLIED FRANCE, pour la fourniture de pièces détachées pour les engins de nettoiement de marque APPLIED du service technique de la propreté de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DPE 46]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 8 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 8 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu la délibération 2008 DPE 10 du 4 février 2008, autorisant M. le Maire de Paris à signer un marché sur appel d?offres ouvert pour la fourniture de pièces détachées pour les engins de nettoiement de marque APPLIED du service technique de la propreté de Paris ;

Vu la décision du 24 juin 2008 de la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris attribuant à l?unanimité le marché sur appel d?offre à la société APPLIED FRANCE ;

Vu le marché à bons de commande n° 08 64 079 du 31 octobre 2008, passé avec la société APPLIED FRANCE, pour la fourniture de pièces détachées pour les engins de nettoiement de marque APPLIED du service technique de la propreté de Paris, pour un montant global compris entre 200.330 euros TTC et 801.320 euros TTC ;

Vu le projet de délibération en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec la Société TENNANT l?avenant n°1 au marché n° 08 64 079 du 31 octobre 2008 passé avec la société APPLIED FRANCE ;

Sur le rapport présenté par M. François DAGNAUD, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec la Société TENNANT l?avenant n°1, dont le texte est joint à la présente délibération, au marché n° 08 64 079 du 31 octobre 2008 passé avec la société APPLIED FRANCE.