Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subventions à neuf organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DJS 65]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 9 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 9 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à neuf organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Voile de Paris CDV 75 (n°D00329 / 2009_00079) - 60, rue de Castagnary (15ème).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental d?Equitation de Paris - (n°X00917 / 2009_00529) - 69, rue Laugier (17ème).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Paris de la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal - (n°D00118 / 2009_00558) - 2, rue Louis Lumière (20ème).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité de Paris de Handball - (n°D00963 / 2009_00476) - 36, rue Emeriau (15ème).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?année 2009 à la Ligue de Paris de Karaté et Disciplines Associées (n°D02534 / 2009_01226)- 2 bis, rue Henry Régnault (14ème).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Golf de Paris - (n°X07419 / 2009_00322) - 2, rue du Commandant Guilbaud (16ème).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Paris de Boxe Anglaise - (n°X08475 / 2009_01584) - 55, rue du Faubourg Montmartre (9ème).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Course d?Orientation - (n°X08036 / 2009_00540) - 119, rue de Montreuil (11ème).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Tir de Paris - (n°D00125 / 2009_00350) - 66, avenue des Champs Elysées (8ème).

Art. 10.- La dépense correspondante, d?un montant total de 21.200 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.