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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Paris Potier” pour l’organisation en 2009, du 12e Salon de la Céramique dans le cadre de la Foire Saint-Germain. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DDEE 43]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention à l?association PARIS POTIER ;

Vu la saisine du Conseil du 5e arrondissement en date du 16 février 2009 ;

Vu la saisine du Conseil du 6e arrondissement en date du 16 février 2009 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.500 euros est attribuée à l?association ?Paris Potier? (n° Tiers X00945, 200902058), domiciliée 10, rue Royer Collard (5e), pour l?organisation de la 12e édition des ?Journées de la Céramique.?

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2009.