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Avril 2009
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Signature avec l’association “A.R.C.A.L.” (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) (20e), d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DAC 80]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?A.R.C.A.L.?, dont le siège est situé 87, rue des Pyrénées (20e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 30 mars 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 60.000 euros est attribuée à l?association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l?art lyrique) située 87 rue des Pyrénées (20e). L?objet statutaire de l?association est d?assurer une large diffusion de l?art lyrique et d?entreprendre un travail de formation et de recherche sur la musique et l?art du chant. Cette subvention est accordée au titre de ses activités parisiennes en 2009.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.

Art. 3.- La dépense correspondante, d?un montant total de 60.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.