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Déliberation

Subventions à dix associations du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DJS 39]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 9 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 9 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à dix associations sportives du 14ème arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 14ème arrondissement, en date du 30 mars 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du lycée Raspail? (n°D02156 / 2009_00517) -5 bis, avenue Maurice d?Ocagne (14e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Section gymnastique volontaire les colonnes? (n°X00891 / 2009_00308) -11, rue Pauly (14e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Tennis compétition loisirs du 14ème? (n°X00892 / 2009_00329) - chez M. Jérôme LEVY 119, rue Vercingétorix (14e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Les Ex? (n°D02307 / 2009_00550) -125, rue Raymond Losserand (14e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association nationale pour le développement du sport? (n°D04284 / 2009_00260) -146, rue Raymond Losserand (14e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du collège Alphonse Daudet? (n°D02636 / 2009_00120) -93, rue d?Alesia (14e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 950 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Planet roller? (n°D07285 / 2009_00435) -84, rue Daguerre (14e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive Métropolitan? (n°D04828 / 2009_00498) 115, boulvard Jourdan (14e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du lycée hôtelier Guillaume Tirel? (n°D01871 / 2009_00139) -237, boulevard Raspail (14e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Sporting Club du 14? (n°D01360 / 2009_00373) -3, avenue de la Porte de Montrouge (14e).

Art. 11.- La dépense correspondante, d?un montant total de 18.300 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.