Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’“Association Amicale Française des Coureurs de Fond d’Ile-de-France” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DJS 126]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 8 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 8 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 2.000 euros à l??Association Amicale Française des Coureurs de Fond d?Ile-de-France?, dont le siège social est 10, rue Erard (12ème) ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2 000 euros est attribuée à l??Association Amicale Française des Coureurs de Fond d?Ile-de-France? (n° D 05995 / 2009_00207), dont le siège social est situé 10, rue Erard (12ème), pour l?organisation de la 22ème édition de la course ?ELLE et LUI?, le 18 octobre 2009 à la Cité Universitaire Internationale de Paris (14ème).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?année 2009.