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Avril 2009
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Subvention à l’association Images d’Ailleurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 SG 5]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Images d?Ailleurs? ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 26 mars 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à attribuer à l?association ?Images d?Ailleurs?, une subvention de fonctionnement.

Art. 2.- Pour l?année 2009 et ?ultérieurs?, une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribuée à l?association Images d?ailleurs, sous réserve de la décision de financement.

Art. 3.- La dépense correspondante pour le fonctionnement sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma.