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Avril 2009
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Subvention à l’association Musique en Sorbonne-Chœur et orchestre de l’Université de Paris-Sorbonne (18e), au titre de ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DAC 145]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Musique en Sorbonne-Ch?ur et orchestre de l?Université de Paris-Sorbonne, 2, rue Francis de Croisset (18e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 euros est attribuée à l?association Musique en Sorbonne-Ch?ur et orchestre de l?Université de Paris-Sorbonne, dont le siège social est situé 2, rue Francis de Croisset (18e) et dont l?objet est d?associer les démarches traditionnelles de recherche et d?enseignement dispensées à l?université, à la pratique amateur instrumentale et chorale, et à la production de spectacles afin d?assurer le rayonnement culturel de la Sorbonne (D01068 - 2009_00992).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.