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Avril 2009
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Subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d’Ilede-France de Tennis de Table. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2009 [2009 DJS 119]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 9 avril 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 9 avril 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d?Ile-de-France de Tennis de Table ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 13.000 euros est attribuée à la F.F.T.T. Ligue Régionale d?Ile-de-France de Tennis de Table (n°D05069 / 2009_00119) - 90/92, boulevard Anatole France à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), pour l?organisation de la 22ème édition du Grand Prix de Tennis de Table de la Ville de Paris en décembre 2009 à la Halle Carpentier (13ème) et de la 2ème édition du ?Tournoi National Open du Critérium Fédéral? les 20 et 21 juin 2009 à la Halle Carpentier (13ème arrondissement).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.