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Déliberation

Subventions, au titre de 1998, à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1998 [1998 JS 209]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 12 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1998, à des associations sportives du 15e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 5 octobre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.300 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Amicale sportive de Grenelle (n° R00457), 6, rue Fondary (15e).
Art. 2.- Une subvention de 4.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association Le Linois gymnastique volontaire (n° R00342), 25, quai André-Citroën (15e).
Art. 3.- Une subvention de 8.400 F, est attribuée, au titre de 1998, à la Société sportive bouliste Les amis les Gones (n° R00272), 10, rue Gaston-Boissier (15e).
Art. 4.- Une subvention de 3.900 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association tennis de table du 15e (n° D01933), 240, rue de Vaugirard (15e).
Art. 5.- Une subvention de 8.500 F, est attribuée, au titre de 1998, au Cercle d'escrime de Suffren, chez M. LALLART (n° R00692), 39, boulevard de Grenelle (15e).
Art. 6.- Une subvention de 5.200 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du collège Claude-Debussy (n° R00343), 4, place du Commerce (15e).
Art. 7.- Une subvention de 2.800 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du collège de Staël (n° R00462), 14, rue de Staël (15e).
Art. 8.- Une subvention de 3.600 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive Emile-Zola (C.E.S. Guillaume-Appolinaire) (n° R00463), 39-43, avenue Emile-Zola (15e).
Art. 9.- Une subvention de 2.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du Fondary Verlomme (n° R00464), 24, rue Fondary (15e).
Art. 10.- Une subvention de 3.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée Buffon (n° R00465), 16, boulevard Pasteur (15e).
Art. 11.- Une subvention de 2.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée d'électronique Fernand-Holweck (n° R00344), 149, rue de Vaugirard (15e).
Art. 12.- Une subvention de 2.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée Beaugrenelle (n° R00345), 62, rue Saint-Charles (15e).
Art. 13.- Une subvention de 2.100 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée technique Louis-Armand (n° R00078), 319, rue Lecourbe (15e).
Art. 14.- Une subvention de 6.500 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée Camille-Sée (n° R00291), 11, rue Léon-Lhermitte (15e).
Art. 15.- Une subvention de 3.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive volontaires (n° R00467), 13, rue des Volontaires (15e).
Art. 16.- Une subvention de 2.100 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive Bourseul (n° R00468), 20, rue Bourseul (15e).
Art. 17.- Une subvention de 7.500 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du collège Buffon (n° R00346), 16, boulevard Pasteur (15e).
Art. 18.- Une subvention de 7.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'association sportive "Comité de parents Saint-Charles" (n° R00470), 67, rue Gutenberg (15e).
Art. 19.- Une subvention de 2.200 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive et culturelle Fondary (n° X00897), 12, rue Fondary (15e).
Art. 20.- Une subvention de 2.400 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'association sportive "Jeune kayak parisien" (n° R00514), 18, avenue de la Porte-Brancion (15e).
Art. 21.- Une subvention de 5.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'association "Eiffel basket club" (n° X00899), 3, rue d'Ouessant (15e).
Art. 22.- Une subvention de 2.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association pour le développement du volley-ball de masse (n° X01219), 124, rue du Théâtre (15e).
Art. 23.- Une subvention de 4.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive Force XV (n° X01218), 184, rue de Javel (15e).
Art. 24.- La dépense correspondante, d'un montant total de 91.500 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.