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Octobre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1998 [1998 DFAECG 111]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-16, L. 2511-17 et L. 2511-18 ;
Vu la délibération du Conseil du 1er arrondissement, en date du 12 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 2e arrondissement, en date du 6 octobre 1998 ;
Vu la saisine du Conseil du 3e arrondissement, en date du 18 septembre 1998 et sa délibération, en date 6 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 4e arrondissement, en date du 6 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 5e arrondissement, en date du 6 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 6e arrondissement, en date du 6 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 7e arrondissement, en date du 6 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 8e arrondissement, en date du 6 octobre 1998 ;
Vu la saisine du Conseil du 10e arrondissement, en date du 18 septembre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 11e arrondissement, en date du 12 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 12e arrondissement, en date du 12 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 13e arrondissement, en date du 12 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 14e arrondissement, en date du 12 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 15e arrondissement, en date du 5 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 16e arrondissement, en date du 6 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 17e arrondissement, en date du 5 octobre 1998 ;
Vu la saisine du Conseil du 18e arrondissement, en date du 18 septembre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil du 19e arrondissement, en date du 5 octobre 1998 ;
Vu la saisine du Conseil du 20e arrondissement, en date du 18 septembre 1998 ;
Vu le projet de délibération, en date du 7 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l'inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-François LEGARET, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Sont approuvées les modifications à apporter à l'inventaire des équipements dont les Conseils des 1er, 2e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e et 17e arrondissements ont la charge conformément à la liste jointe à la présente délibération.
Art. 2.- sont approuvées les modifications à apporter à l'inventaire des équipements dont les Conseils des 3e, 10e, 11e, 18e, 19e et 20e arrondissements ont la charge, conformément à la liste jointe à la présente délibération. M le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris, sera saisi conformément à l'article L. 2511-18 du Code général des collectivités territoriales pour statuer sur le désaccord manifesté par les délibérations contraires ou l'absence de délibération des Conseils d'arrondissement concernés.
Art. 3.- Le Conseil du 9e arrondissement n'a pas été invité à délibérer sur l'inventaire des équipements au titre de l'année 1998, aucune modification n'étant intervenue pour cet arrondissement.

Inventaire des Equipements
dont les Conseils d'Arrondissement ont la charge

(Mise à jour 1998)

pour le 1er arrondissement


I - domaine social
Néant

II - Jardins et espaces verts
Jardins décoratifs
remplacer : Jardinet situé à l'angle des rues Coquillère et du Louvre (60 m²)
par : Jardinet situé à l'angle des rues Coquillère et du Louvre (180 m²)
remplacer : Jardinet situé à l'intersection des rues du Colonel Driant, du Bouloi et Croix des Petits Champs (200 m²)
par : Jardinet situé à l'intersection des rues du Colonel Driant, du Bouloi et Croix des Petits Champs (240 m²)

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 2ème arrondissement


I - domaine social
Halte-garderie
remplacer : 8, rue de la Banque
par : 6, rue de la Banque

II - Jardins et espaces verts
Jardins décoratifs
remplacer : Jardinet Marie Stuart (24 m²)
par : Jardinet Marie Stuart (16 m²)
(Il s'agit d'une rectification d'erreur)

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 3ème arrondissement


I - domaine social
Crèches familiales
remplacer : 22 bis, rue des Francs-Bourgeois (antenne)
par : 22 bis, rue des Francs-Bourgeois (section)
Haltes-garderies
remplacer : Cour de Rome / 24 rue des Gravilliers
par : 24, rue des Gravilliers

II - Jardins et espaces verts
Néant

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 4ème arrondissement


I - domaine social
Crèches collectives
ajouter : 21, rue des Blancs Manteaux (mini-crèche)
Haltes-garderies
ajouter : 21, rue des Blancs Manteaux

II - Jardins et espaces verts
Néant

III - Jeunesse et sports
Equipement socio-éducatif
Salle des Blancs Manteaux
48, rue Vieille du Temple

pour le 5ème arrondissement


I - domaine social
Crèche familiale
remplacer : 34, rue Poliveau (antenne)
par : 38, rue Poliveau (antenne)

II - Jardins et espaces verts
Néant

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 6ème arrondissement


I - domaine social
Crèches collectives
supprimer : 2, rue Littré (halte-crèche)
Crèche familiale
remplacer : 6, rue Félibien
par : 6, rue Félibien (antenne)
Haltes-garderies
ajouter : 85, boulevard Raspail

II - Jardins et espaces verts
Néant

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 7ème arrondissement


I - domaine social
Néant

II - Jardins et espaces verts
Néant

III - Jeunesse et sports
Salle de sport
ajouter : Salle des Invalides (Accès rues de Constantine ou Fabert)

pour le 8ème arrondissement


I - domaine social
Halte-garderie
ajouter : 2, rue de Florence

II - Jardins et espaces verts
Néant

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 10ème arrondissement


I - domaine social
Jardin maternel
supprimer : 21, rue du Buisson Saint-Louis
ajouter : 17, passage du Buisson Saint-Louis
Halte-garderie
ajouter : 11-21, rue du Chalet

II - Jardins et espaces verts
Jardins
remplacer : Jemmapes - Grange-aux-Belles (881 m²)
par : Square Amadou Hampaté Ba
(Il s'agit d'une nouvelle dénomination)
remplacer : Berges du Canal Saint-Martin (973 m²)
par : Berges du Canal Saint-Martin (1760 m²)
Jardins décoratifs
remplacer : Jardin et statue du Faune (31 m²)
par : Jardin et statue du Faune (37 m²)

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 11ème arrondissement


I - domaine social
Crèches collectives
remplacer : 81, rue Jean-Pierre Timbaud
par : 81 bis, rue Jean-Pierre Timbaud
remplacer : 11-13, rue Popincourt
par : 13 bis, rue Popincourt
remplacer : 16, rue Robert Houdin (mini-crèche)
par : 16, rue Robert Houdin

II - Jardins et espaces verts
Néant

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 12ème arrondissement


I - domaine social
Néant

II - Jardins et espaces verts
Jardins
remplacer : Jardin 177, rue de Charenton (1215 m²)
par : Square Frédéric Rossif (1215 m²)
(Il s'agit d'une nouvelle dénomination)
Jardins décoratifs
remplacer : Jardinet cité Debergue (4500 m²)
par : Jardinet cité Debergue (6175 m²)

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 13ème arrondissement


I - domaine social
Crèches collectives
supprimer : 23, rue des Reculettes (halte-crèche)
Crèches familiales
remplacer : 12, rue Duméril (antenne)
par : 12, rue Duméril (section)

II - Jardins et espaces verts
Jardins
remplacer : Jardin Arago-Nordmann (2567 m²)
par : Square Henri Cadiou (2567 m²)
remplacer : Square Ivry-Régnault (4154 m²)
par : Square Ulysse Trélat (4154 m²)
remplacer : Jardin Ilot Vandrezanne (1550 m²)
par : Square de la Mongolfière (1550 m²)
remplacer : Jardin Thomire (6180 m²)
par : Square Jean-Claude Nicolas Forestier (6180 m²)
(Il s'agit de nouvelles dénominations)

III - Jeunesse et sports
ajouter :
Gymnase
Bourneville Kellermann 7, rue du Docteur Bourneville

pour le 14ème arrondissement


I - domaine social
Crèches collectives
remplacer : 8, impasse Sainte-Léonie
par : 8, rue Sainte Léonie
Crèches familiales
remplacer : 8, impasse Sainte-Léonie
par : 8, rue Sainte Léonie

II - Jardins et espaces verts
Jardins
remplacer : Jardin Bardinet-Jacquier (865 m²)
par : Square Frédéric Bazille (865 m²)
Il s'agit d'une nouvelle dénomination

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 15ème arrondissement


I - domaine social
Crèches collectives
remplacer : 10, rue de l'Ingénieur Keller
par : 10, rue de l'Ingénieur Robert Keller
supprimer : 193, rue Saint-Charles
supprimer : 15, rue Viala
Crèches familiales
remplacer : 15, rue Modigliani (antenne)
par : 15, rue Modigliani (section)

II - Jardins et espaces verts
Jardins
remplacer : Zac de Vaugirard (6500 m²)
par : Square Pierre Adrien Dalpayrat (6500 m²)
Il s'agit d'une nouvelle dénomination

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 16ème arrondissement


I - domaine social
Crèches familiales
rajouter (section) après 128, rue de Lonchamp

II - Jardins et espaces verts
Jardins
remplacer : Liaison Ermont-Invalides (4800 m²)
par : Jardin Jan Doornik
Il s'agit d'une nouvelle dénomination

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 17ème arrondissement


I - domaine social
Crèches collectives
supprimer : 16, avenue Brunetière
Crèches familiales
supprimer : 16, avenue Brunetière

II - Jardins et espaces verts
Néant

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 18ème arrondissement


I - domaine social
Crèches collectives
remplacer : 15, rue Becquerel / rue Saint Vincent
par : 15, rue Becquerel
Crèches familiales
ajouter (antenne) après 44, rue Léon

II - Jardins et espaces verts
Jardins
rectifier l'orthographe de Raymond Souplex
remplacer : Square passage Léon (7000 m²) (extension de 3230 m²)
par : Square passage Léon (7000 m²)
ajouter : Terrain de jeux rue Raymond Queneau (1645 m²)
Jardins décoratifs
supprimer : Terrain de jeux Raymond Queneau (1645 m²)
(qui n'est pas un jardin décoratif)
remplacer : Plate-bande rue des Amiraux (113 m²)
par : Plate-bande rue des Amiraux (38 m²)
remplacer : Jardin impasse des deux Nèthes (1300 m²)
par : Jardin impasse des deux Nèthes (1400 m²)

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 19ème arrondissement


I - domaine social
Crèches collectives
remplacer : 7, allée Arthur Honegger
par : 7, allée Arthur Honegger (mini-crèche)
Crèches familiales
remplacer : 6, rue de la Solidarité (antenne)
par : 6-8 rue de la Solidarité
Haltes-garderies
remplacer : Boulevard Macdonald
par : 202-204, Boulevard Macdonald

II - Jardins et espaces verts
Jardins
supprimer : ZAC " Manin Jaurès " (2000 m²) (extension de 2220 m²)
(Cette inscription fait double emploi avec le square du Petit Bois dont c'est l'ancienne dénomination)
ajouter : Mail Porte d'Aubervilliers (9160 m²)
Jardins décoratifs
ajouter : jardinière rue de Flandre (1023 m²)
Etablissements sportifs
supprimer : 16, rue Goubet (524 m²)
(non entretenu par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts)

III - Jeunesse et sports
Néant

pour le 20ème arrondissement


I - domaine social
Crèches collectives
remplacer : 147, boulevard Davout
par : 147-149, boulevard Davout

II - Jardins et espaces verts
Néant

III - Jeunesse et sports
Stade Paté -131, boulevard Mortier