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Octobre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association des amputés grands blessés et victimes de guerre - Section Paris - Ile-de-France (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1998 [1998 P. 1287]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 19 juin 1998, par laquelle l'Association des amputés grands blessés et victimes de guerre - Section Paris - Ile-de-France (9e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Jean-François LEGARET, adjoint chargé des Finances, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 9.000 F est attribuée à l'Association des amputés grands blessés et victimes de guerre - Section Paris - Ile-de-France, 45, rue de Maubeuge (9e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 26, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.