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Octobre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association culture, loisirs, sports du 13e arrondissement (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1998 [1998 JS 254]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association culture, loisirs, sports du 13e arrondissement (13e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 12 octobre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 55.000 F est attribuée à l'Association culture, loisirs, sports du 13e arrondissement (n° D04480), 6, rue Simone-Weil (13e), gestionnaire du centre d'animation "Baudricourt" pour la poursuite des activités et des animations de week-end pour les jeunes.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P001 "Animation socio-culturelle et de loisirs", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.